J.O. 30 du 5 février 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 30 décembre 2002 portant nomination d'ordonnateurs secondaires de la Masse des douanes

NOR : BUDD0230032A


Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire en date du 30 décembre 2002, sont nommés ordonnateurs secondaires de la Masse des douanes les chefs de circonscription des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects dont les noms suivent :

M. Philippe (René-Claude), à Paris, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Pascal (Lionel), au Havre, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Vallette (Olivier), à Dunkerque, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Lanneau (Patrick), à Valenciennes, du 7 octobre 2002 au 3 décembre 2002 ;

M. Ollivier (Patrick), à Valenciennes, à compter du 3 décembre 2002 ;

M. Castagnet (Jean-Michel), à Amiens, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Vallée (Didier), à Metz, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Bade (Bernard), à Nancy, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Dineur (Jean-Claude), à Strasbourg, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Aime (Michel), à Mulhouse, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Bastien (Christian), à Reims, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Conte (Jacques), à Dijon, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Rigaud (Gérard), à Orléans, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Bourhis (Georges), à Besançon, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Rouyère (Guy), à Lyon, du 7 octobre 2002 au 10 décembre 2002 ;

M. Galland (Pierre), à Lyon, à compter du 10 décembre 2002 ;

M. Joubert (Maurice), à Chambéry, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Bonhomme (Roger), à Clermont-Ferrand, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Doriath (André), à Annecy, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Martel (Alain), à Marseille, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Ruel (Maurice), à Nice, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Putoud (Jean-Paul), à Ajaccio, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Galland (Pierre), à Aix-en-Provence, du 7 octobre 2002 au 10 décembre 2002 ;

M. Beaufrère (Jean-François), à Aix-en-Provence, à compter du 10 décembre 2002 ;

M. Puig (Jean-Paul), à Montpellier, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Guillaumey (Alain), à Perpignan, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Sage (Jean), à Bordeaux), du 7 octobre 2002 au 2 décembre 2002 ;

M. Duffait (Alain), à Bordeaux, à compter du 2 décembre 2002 ;

M. Dussain (Bernard), à Bayonne, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Giroire (Roland), à Toulouse, du 7 octobre 2002 au 15 novembre 2002 ;

M. Blondot (René), à Toulouse, à compter du 15 novembre 2002 ;

M. Payen (Jean-Pierre), à Nantes, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Mondain (Jean-Luc), à Rennes, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Ancelin (Dominique), à Poitiers, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Barrere (Raymond), à Rouen, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Soulie (Jean-Jacques), à Caen, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Mahe (Jean-Yves), au Havre, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Cunat (Jacques), à Fort-de-France, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Malves (Jean-Louis), à Basse-Terre, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Pastor (Roland), à Cayenne, à compter du 7 octobre 2002 ;

M. Sennelier (Michel), à La Rochelle, à compter du 7 octobre 2002.